Copropriété Les Coteaux des Tilleroyes - 14 rue fresnel 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 14 rue fresnel 25000 Besançon
Copropriété Les Coteaux des Tilleroyes
La copropriété Les Coteaux des Tilleroyes se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite après 2011.
Elle est immatriculée sous le numéro AC9271297.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle AGENCE MOUREY.
Elle contient 40 lots, dont 17 lots principaux, 17 lots à usage d'habitation et 23 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Les Coteaux des Tilleroyes
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Les Coteaux des Tilleroyes |
| Adresse | 14 rue fresnel 25000 Besançon  |
| Construction | Après 2011 |
| Immatriculation | AC9271297 |
| Syndic | AGENCE MOUREY |
| Type de syndic | Professionnel |
| 40 | Lots |
|---|---|
| 17 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 17 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 23 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 20/07/2018 |
| Règlement de copropriété | 07/06/2013 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2026 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-MX-0483 |
| Parcelle 2 |
25056-000-MW-0355 |
| Parcelle 3 |
25056-000-MW-0040 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
Solutions
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